WE-TR366
LA TVA IMMOBILIÈRE : LES FONDAMENTAUX

I - GÉNÉRALITÉS SUR LA TVA
II -L’APPLICATION DE LA TVA ET LES DIFFÉRENTS RÉGÎMES D’APPLICATION
III - LE CHAMP DE DÉDUCTIBILITÉ DE LA TVA LORS DE L’ACQUISITION D’UN BIEN IMMOBILIER
- Cas pratique
IV - L’IMPACT DE LA TVA ET DES DROITS DE MUTATION SUR L’ACHAT D’UN IMMEUBLE
- Neuf
- Ancien
- Cas pratiques
V - L’IMPACT DE LA TVA ET DES DROITS DE MUTATION SUR L’ACHAT D’UN TERRAIN
- À bâtir
- Non bâti
VI - CAS PARTICULIER D’ACQUISITION IMMOBILIÈRE : LA LIVRAISON A SOI-MÊME
VII - LA TVA IMMOBILIÈRE ET LE CODE 257BIS (APPLICATIONS)
VIII - LA TVA SUR MARGE
- Champ d’application
- Cas pratique
IX - FISCALITÉ DU MARCHAND DE BIENS : UN RÉGIME DE FAVEUR
- Définition du marchand de biens
- La TVA Applicable
- Les droits d’enregistrement applicables
- Cas pratique
QUIZZ FINAL